Présentation du site et de l’entreprise éditrice

Le site www.france-plafondecor.com est exploité par la société France PLAFONDECOR.  

Informations légales :

Adresse de l’établissement : France PLAFONDECOR Siège social : 11, rue Jean Zay 69800 SAINT-PRIEST Tél. : 04 78 21 04 95 SIRET : 35036026900020 RCS Lyon 350 360 269 APE : 4673B TVA : FR71350360269 SARL AU CAPITAL DE 44 500 €
Responsable légal : M. Julien Sibellas

Intervenants sur le site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et le suivi du site. Responsable de la publication du site pour France PLAFONDECOR : M. Julien Sibellas. France PLAFONDECOR : Contact France Plafondécor Création du site : société Cékane Siège social : 10/12 impasse Delépine 75011 Paris. RCS Paris 484 435 318 Hébergement du site : société Nuxit Siège social : 400 avenue Roumanille BP60177 06903 Sophia Antipolis Cedex SIRET : 451 146 757 00047 Crédit photos : France Plafondécor / Barrisol Normalu®

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.france-plafondecor.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.france-plafondecor.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.france-plafondecor.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.france-plafondecor.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.france-plafondecor.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurants sur le site www.france-plafondecor.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Gestion des données personnelles

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